Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISANE DE SEPTEMBRE
M. Bellard (Joseph)

Numéro de dépôt :
935575
Date de dépôt :
09/07/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque TISANE DE SEPTEMBRE

Déposée le 9 juillet 1975 par monsieur Bellard (Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « TISANE DE SEPTEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bellard (Joseph domicilié(e) Camiran Gironde). - France.

La marque TISANE DE SEPTEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TISANE DE SEPTEMBRE est expirée depuis le 9 juillet 1985.

Bellard (Joseph a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PICHOT


M. Bellard (Joseph) - Camiran Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Vin.